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Marques déposées par la société MERRY MOD
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JOHN. MAC. MERRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOHN. MAC. MERRY
MERRY MOD

Numéro de dépôt :
95568315
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2005

Présentation de la marque JOHN. MAC. MERRY

Déposée le 20 avril 1995 par la société MERRY MOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOHN. MAC. MERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la société MERRY MOD domicilié(e) 85-87, rue Lecourbe, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 645 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERRY MOD - France.

La marque JOHN. MAC. MERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOHN. MAC. MERRY est expirée depuis le 20 avril 2005.

MERRY MOD a également déposé les autres marques suivantes : SIRTUK , IRISH COTTON , merry mod , Les Intemporelles , KERRYMARA , MERRY CREATIONS , TIPPERARY


MERRY MOD - 85-87, rue Lecourbe, 75015 PARIS - France - SIREN 304645542


MERRY MOD - France


Inscription le 1 décembre 1997 - Rejet partiel n°246515 - Publication au BOPI 1997-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Inscription le 3 juin 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°201780 - Publication au BOPI 1996-06-03

Inscription le 1 décembre 1997 - Rejet partiel n°246514 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 12 novembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°208814 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°208814 - Publication au BOPI 1996-11-12

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Couvertures de lit et de table. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).